Marque expirée - Marque en non vigueur

ISP SYSTEM
SAUVAGEOT Paul Albert Pierre

Numéro de dépôt :
97658175
Date de dépôt :
03/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2017

Présentation de la marque ISP SYSTEM

Déposée le 3 janvier 1997 par SAUVAGEOT Paul Albert Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISP SYSTEM »

Le déposant est SAUVAGEOT Paul Albert Pierre domicilié(e) 10 rue du Montaigu,65500 CAMALES (dossier no 2343634) - 65500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAUVAGEOT Paul domicilié(e) 10 rue du MONTAIGU,65500 CAMALES (dossier no 2343634) - 65500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISP SYSTEM est expirée depuis le 3 janvier 2017.

SAUVAGEOT Paul Albert Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ISP Aquitaine , ISP MIDI PYRENEES


SAUVAGEOT Paul Albert Pierre - 10 rue du Montaigu,65500 CAMALES (dossier no 2343634) - 65500 - France


Mr SAUVAGEOT Paul - 10 rue du MONTAIGU,65500 CAMALES (dossier no 2343634) - 65500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343634 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461689 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643722 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708968 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

- Machines de test - Machines spéciales de fabrication - Machines de conditionnement - Actionneurs et vérins - Capteurs pour la mesure de grandeur physique - Machines, mécanismes et appareillages pour la recherche scientifique - Logiciels pour machines, mécanismes et appareils - Travaux d'ingénierie - Etudes techniques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.